STATUTS

ARTICLE PREMIER – NOM :

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Cercle Haltérophile et Culturiste Mondragonnais, et ayant pour sigle : C.H.C.M.

ARTICLE 2 – BUT OBJET :

Cette association a pour objet d’organiser, de contrôler, de développer la pratique de l’haltérophilie, du culturisme, de la force athlétique, de la musculation éducative sportive et d’entretien, et la préparation physique et athlétique de tous les licenciés.

ARTICLE 3 – SIÈGE SOCIAL :

Le siège social est fixé chez Monsieur BOYER Nicolas, 84430 MONDRAGON.

ARTICLE 4 – LOCAUX D’ENTRAINEMENT :

Les locaux d’entrainement de l’association sont situés à l’espace sportif, rue des anciens combattants, 84430 MONDRAGON.

ARTICLE 5 – DURÉE :

La durée de l’association est illimitée.

ARTICLE 6 : COMPOSITION :

L’association se compose de membres d’honneur, d’un président, d’un vice-président, d’un secrétaire comptable, d’un secrétaire comptable adjoint, ainsi que de membres actifs ou adhérents.

ARTICLE 7 – ADMISSION :

L’association est ouverte à tous, sans condition, ni distinction, dans la limite des effectifs pouvant être accueillis simultanément dans les locaux dans le respect des impératifs de sécurité. La décision de refuser un adhérent sera laissée à l’appréciation du Président, d’après le seul critère de la sécurité des pratiquants.

ARTICLE 8 – MEMBRES – COTISATIONS :

Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une somme correspondant au montant de la licence fédérale et d’une cotisation fixée chaque année par le conseil d’administration. Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association. Ils sont dispensés de cotisations. Aucune cotisation ne pourra être rachetée.

ARTICLE 9 – RADIATIONS :

La qualité de membre se perd par : la démission, le décès, la radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à fournir des explications devant le bureau et par écrit. Après avoir évalué la gravité des actes ou propos et entendu la défense de l’intéressé, le conseil d’administration décidera d’une sanction applicable immédiatement : suspension temporaire ou exclusion définitive. Les motifs graves précisés dans le règlement intérieur.

ARTICLE 10 – AFFILIATION :

La présente association est affiliée à la Fédération Française d’Haltérophilie – Musculation (FFHM) ainsi qu’à la Fédération Française de Force (FFForce) et se conforme aux statuts et au règlement intérieur de ces fédérations.

Elle peut par ailleurs adhérer à d’autres associations, unions ou regroupements par décision du conseil d’administration.

ARTICLE 11 – RESSOURCES :

Les ressources de l’association comprennent : Le montant des droits d’entrée et des cotisations, les subventions de l’État, des départements et de la commune, toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur.

ARTICLE 12 – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE :

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils soient.

Elle se réunit chaque année au mois d’octobre. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour figure sur les convocations. Le Président, assisté des membres du conseil, préside l’assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l’association. Le secrétaire comptable rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l’approbation de l’assemblée. L’assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles et du droit d’entrée à verser par les différentes catégories de membres.

Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l’ordre du jour.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés (ou suffrage universel exprimés).

Il est procédé après épuisement de l’ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil, à la majorité simple. Les membres absents ont la possibilité de se faire représenter par la personne de leur choix, à condition d’en avoir informé le conseil d’administration par écrit une semaine avant la réunion. Toutes les délibérations sont prises à main levée.

ARTICLE 13 – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE :

Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts.

Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.

Les délibérations sont prises à la majorité simple des membres présents ou des suffrages exprimés.

ARTICLE 14 – CONSEIL D’ADMINISTRATION :

La loi de 1901, n’impose pas l’existence d’un conseil d’administration ou d’un bureau. Ce n’est qu’un usage, pratique et très répandu.

L’association est dirigée par un conseil de dix membres, élus pour deux ans par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le renouvellement des membres du conseil par fraction est préférable.

En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif lors de la prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’expiration du mandat des membres remplacés.

Le conseil d’administrations se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du Président, ou à la demande du quart de ses membres. Les réunions du conseil peuvent être plus fréquentes. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire. Le conseil d’administration peut déléguer tel ou tel de ses pouvoirs, pour une durée déterminée, à un ou plusieurs de ses membres (signature d’un bail, des chèques, etc.).

ARTICLE 15 – LE BUREAU :

Le conseil d’administration élit parmi ses membres, à main levée, un bureau composé de : un(e) Président(e), un(e) vice-président(e), un(e) secrétaire comptable, un(e) secrétaire comptable adjoint(e). Les fonctions de Président et de comptable ne sont pas cumulables. Les fonctions, attributions et pouvoirs respectifs des membres du bureau sont précisés dans le règlement intérieur.

ARTICLE 16 – INDEMNITÉS :

Toutes les fonctions, y compris celles de membres du conseil d’administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs, et après accord préalable du Président ou du comptable. Les dispositions de remboursement de frais sont détaillées dans le règlement intérieur.

ARTICLE 17 – RÈGLEMENT INTÉRIEUR :

Un règlement intérieur est établi et régulièrement révisé par le conseil d’administration, qui le fait alors approuver par l’assemblée générale. Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

ARTICLE 18 – DISSOLUTION :

En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 13, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l’actif net, s’il y a lieu, est dévolu à un organisme ayant un but non lucratif (ou à une association ayant des buts similaires) conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution. L’actif net ne peut être dévolu à un membre de l’association, même partiellement, sauf reprise d’un rapport.

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Ce règlement intérieur complète et précise les statuts du Cercle Haltérophile et Culturiste Mondragonnais.

Il s’applique obligatoirement à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent, qu’il ait ou non été signé. Il fait l’objet d’un affichage permanent dans les locaux administratifs du Club.

Les dispositions du présent règlement doivent être interprétées à la lumière des statuts. En cas d’ambigüité ou de contradiction, les statuts s’appliquent par priorité sur le règlement intérieur.

Le présent règlement précise le fonctionnement interne et externe de l’association. Il concerne notamment :

Les conditions d’adhésion à l’association
Les institutions de l’association et leurs attributions
La charte de l’adhérent
Les règles de vie du Club
Les dispositions relatives à l’accueil des mineurs
Les dispositions relatives aux compétitions

LES CONDITIONS D’ADHÉSION A L’ASSOCIATION

L’association peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Néanmoins, l’association étant affiliée à la Fédération Français d’Haltérophilie-Musculation (FFHM) et à la Fédération Française de Force(FFForce), les adhésions sont valables dans tous les cas du 1^er septembre au 31 août suivant.

L’association étudiera toutes les demandes d’adhésion, mais se réserve le droit de refuser une demande selon un critère d’occupation des locaux veillant au bon déroulement des séances d’entraînement, sur décision des membres du Bureau.

Les adhérents doivent, pour rendre effective leur adhésion, s’acquitter d’une cotisation annuelle correspondant au coût de la licence fédérale et de la cotisation annuelle fixée chaque saison sportive par le Conseil d’Administration.

(cf tarification annuelle affichée dans les locaux administratifs de l’association)

Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Aucun remboursement ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion, de blessure ou de décès d’un membre en cours d’année.

Démission/Radiation

Conformément à l’article 9 des statuts du C.H.C.M, la qualité de membre se perd par démission, décès, ou radiation prononcée par le Conseil d’Administration.

Tout membre démissionnaire devra adresser par lettre recommandée sa démission au Président du C.H.C.M.

La radiation d’un membre peut être prononcée par le Conseil d’Administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le Bureau pour fournir des explications.

Tout manquement à un quelconque point du règlement, tout comportement visant à perturber l’entraînement ou remettre en cause l’autorité des dirigeants (dénigrement, provocations, menaces, insultes, violence), toute infraction en matière de sécurité constituent des fautes graves pour lesquelles le Conseil d’Administration prendra des sanctions disciplinaires envers l’adhérent concerné pouvant aller de l’avertissement simple à la radiation, par un vote à main levée à majorité simple.

Conseil d’Administration

Ne peuvent intégrer le Conseil d’Administration que les membres titulaires d’une licence fédérale en cours de validité et s’étant acquittés de la cotisation annuelle.

Tout membre du Conseil d’Administration qui n’aura pas assisté à deux réunions consécutives sans avoir été explicitement excusé se verra considéré comme démissionnaire de fait.

LES INSTITUTIONS DE L’ASSOCIATION ET LEURS ATTRIBUTIONS

Le Conseil d’Administration

Composé au minimum de dix membres, élus pour deux années par l’Assemblée Générale et rééligibles, constitué de :

Un Président d’honneur (si candidature)
Un Président
Un vice-Président
Un Entraîneur (si candidature et diplôme)
Un Secrétaire Comptable
Un Adjoint au Secrétaire Comptable
Plusieurs membres réunis en commissions

Il se réunit au moins une fois tous les six mois sur convocation du Président ou du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix, la voix du Président étant prépondérante en cas de partage.

Le Bureau

Composé des quatre membres suivants du Conseil d’Administration et donc élu pour deux années :

Un Président
Un vice-Président
Un Secrétaire Comptable
Un Secrétaire comptable adjoint

Il se réunit chaque fois que l’un de ses membres le convoque. Le Bureau est l’organe exécutif qui applique les décisions prises par le Conseil d’Administration, mais a autorité pour prendre toutes les décisions qui ne portent atteinte ni aux statuts de l’association ni à sa structure, et ce en toute autonomie.

L’Assemblée Générale Ordinaire

L’Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l’association, à quelque titre qu’ils y soient affiliés. Elle se réunit chaque année au mois d’octobre.

Quinze jours avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du Secrétaire, l’ordre du jour étant indiqué sur les convocations, et ce par les moyens dont il dispose (affichage dans les locaux, mailing en priorité).

Y sera évoqué le bilan de la saison sportive précédente, moral, financier et sportif, ainsi que les questions prévues à l’ordre du jour. Seules les questions inscrites à l’ordre du jour peuvent être valablement évoquées en Assemblée, à l’exception des révocations de dirigeants qui peuvent intervenir à tout moment.

Le vote des résolutions s’effectue à main levée et à la majorité simple. Les membres excusés ont la possibilité de se faire représenter par la personne de leur choix, hormis par le Président.

L’Assemblée Générale Extraordinaire

Si besoin est, sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits ou sur demande du Président, celui-ci peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, suivant les formalités prévues à l’article 11 des statuts régissant l’Assemblée Générale Ordinaire.

Fonction opérationnelle

Le Conseil d’Administration assure la direction opérationnelle de l’association et dispose à cet effet de tout pouvoir pour organiser la pratique des activités en mobilisant les ressources de l’association, sécuriser les conditions d’exercice, ou organiser l’engagement des bénévoles.

Le Bureau a pour mission de gérer les affaires courantes qui ne nécessitent pas la réunion du Conseil d’Administration ou un vote de l’Assemblée Générale.

Le Président représente l’association tant à l’égard des pouvoirs publics qu’auprès des partenaires privés. Il négocie et conclut tous les engagements de l’association et, d’une manière générale, agit au nom de l’association en toutes circonstances, sous réserve du respect des statuts et des décisions souveraines de l’Assemblée Générale.

Chaque adhérent doit respecter chacune de ces institutions et veiller à ne pas adopter un comportement qui nuise à leur image ou leur réputation.

Chaque adhérent peut saisir, individuellement ou collectivement, le Bureau et le Conseil d’Administration en leur adressant une demande écrite, par lettre recommandée, et en respectant les modalités de convocation officielles en vigueur.

Chaque adhérent a par ailleurs la possibilité de s’adresser individuellement ou collectivement à l’un des membres du Bureau ou du Conseil d’Administration afin d’exprimer une demande particulière, qui sera le cas échéant traitée par l’organe concerné.

Dans tous les cas, le Président de l’association doit être informé de toute demande de ses adhérents afin de régler les litiges ou demandes particulières. Tout adhérent qui ne respectera pas ce protocole sera passible de sanctions disciplinaires.

LA CHARTE DE L’ADHÉRENT

Toute personne adhérant au C.H.C.M s’engage à respecter le présent règlement intérieur.

L’adhérent doit en toute occasion conserver un comportement respectueux envers le Conseil d’Administration, le Bureau, ainsi qu’envers les autres adhérents.

L’adhérent doit en toute occasion avoir une attitude favorisant le calme et le bon déroulement des séances d’entraînement

L’adhérent doit en toute occasion respecter les consignes de sécurité affichées ou dictées par les dirigeants et entraîneurs.

L’adhérent, compétiteur ou non, qui représente le club, s’engage à ne pas dénigrer ni ternir l’image du C.H.C.M en tout lieu, sous peine de sanctions disciplinaires.

L’adhérent doit en toute occasion respecter un devoir de réserve quant aux questions de politique, religion, sexualité, tolérance, sous peine de sanctions disciplinaires.

LES RÈGLES DE VIE DU CLUB

Le C.H.C.M est ouvert les Lundi, Mercredi et Vendredi de 17h45 à 21h, et les Mardi et Jeudi de 18h à 20h, pour la pratique de l’Haltérophilie, de la Force Athlétique et de la Musculation.

Dans le respect du décret n°2006-1386 du 15 novembre 2006, fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, il est formellement interdit de fumer dans les locaux.

Dans le respect du Code de la Santé Publique, la vente et la distribution d’alcool sont formellement interdites au sein du C.H.C.M (Articles L3311-1 à L3322-1 et L3322-9, L3341-1, L3342-1, L3342-3, R3353-1, R3353-2 et R3353-7 à R3353-9) sauf arrêté municipal exceptionnel.

Les locaux accueillant le C.H.C.M sont mis à disposition du Club par la Municipalité. Néanmoins, leur entretien reste à la charge du Club. Le Conseil d’Administration ne tolère aucune dégradation, tant du matériel que des locaux, ni aucune modification des installations électriques ou de chauffage.

Pour des raisons évidentes de sécurité, le Conseil d’Administration ne tolère aucune modification d’un quelconque appareil sans son autorisation, ni aucun ajout de matériel ou déplacement de matériel ou mobilier.

L’accès aux locaux est réservé aux personnes titulaires d’une licence F.F.H.M. ou F.F.FORCE en cours de validité. Toute personne non licenciée souhaitant s’initier à la pratique de l’Haltérophilie, de la Musculation, de la Force Athlétique et du Culturisme doit impérativement se rapprocher au préalable de l’un des responsables du C.H.C.M et de l’entraîneur. La direction décline toute responsabilité en cas d’accident survenant en dehors de ces conditions.

Tout nouvel adhérent a droit, avec autorisation préalable des dirigeants et de l’entraîneur, à trois séances d’essai avant l’obligation de se licencier comme prévu dans le présent règlement.

Des vestiaires sont à votre disposition à l’entrée de l’Espace Sportif. N’étant pas surveillés, le C.H.C.M décline toute responsabilité en cas de vol ou de perte des effets personnels.

Chaque adhérent doit veiller à revêtir une tenue propre et décente, appropriée à la pratique sportive en salle, à savoir :
jogging, short, caleçon long, ou cycliste
t-shirt, débardeur, sweat-shirt, veste de jogging
chaussettes (obligatoires sur les tapis)
chaussures de sport propres obligatoires sauf sur les tapis
tout équipement spécifique aux disciplines pratiquées au sein du C.H.C.M

Pour des raisons d’hygiène, l’utilisation d’une serviette éponge propre est obligatoire sur tout appareil ou tapis.

Après toute utilisation, l’adhérent doit immédiatement ranger le matériel utilisé et décharger les appareils de musculation et barres d’entraînement.

Après toute séance d’entraînement, l’adhérent doit veiller à ne rien laisser traîner derrière lui (bouteille d’eau, effets personnels, etc)

Des poubelles sont à votre disposition à différents endroits de la salle.

L’entretien des locaux est effectué par les bénévoles du C.H.C.M. Par conséquent, l’adhérent doit veiller à conserver les locaux aussi propres qu’à son arrivée.

L’accès au bureau est strictement interdit aux personnes non autorisées ou non habilitées.

RÈGLES DE SÉCURITÉ

L’Haltérophilie et la Force Athlétique étant des sports de compétition, des performances sont réalisées lors des entraînements. Les entraîneurs se réservent le droit de réclamer le silence afin de permettre à l’athlète de se concentrer le temps de réaliser son mouvement.

Pour votre propre sécurité et celle des autres pratiquants, veillez à ne pas circuler à proximité immédiate des barres et appareils lorsqu’ils sont utilisés.

Il est strictement interdit de manipuler ou déplacer les éléments de sécurité tels que les extincteurs.

Il est strictement interdit d’entraver les issues de secours.

LES DISPOSITIONS RELATIVES A L’ACCUEIL DES MINEURS

Le C.H.C.M est un club où se pratiquent des sports de Force régis par des règlementations nationales.

L’accueil de mineurs pour la pratique de l’Haltérophilie et de la Force Athlétique se fera donc en fonction des règlementations nationales propres à chaque discipline.

En ce qui concerne la Musculation, l’âge minimum requis est fixé à 15 ans révolus avec autorisation parentale spécifique écrite.

LES DISPOSITIONS RELATIVES AUX COMPÉTITIONS

Tout usage de produits dopants ou illicites est interdit conformément à la règlementation sportive. Toute transgression fera l’objet d’une révocation immédiate de l’athlète concerné.

Le C.H.C.M accueille diverses compétitions. Le Conseil d’Administration se réserve par conséquent le droit d’annuler certaines séances d’entraînement afin de mettre en place le matériel et de préparer les locaux.

Tout engagement d’un athlète à une compétition, de quelque niveau que ce soit, doit être communiqué aux entraîneurs ou instances dirigeantes dans les plus brefs délais.

Tout compétiteur doit prendre à sa charge l’achat du matériel spécifique à sa discipline.

Lors des déplacements, le C.H.C.M rembourse :
Les frais kilométriques concernant le véhicule utilisé par les athlètes et/ou l’entraîneur (regroupement maximal pour les trajets et accord préalable du Président).
Les frais kilométriques des arbitres mandatés par le Président pour se rendre sur un lieu de compétition.
Les frais de repas et d’hébergement pour les athlètes et l’entraîneur pour tout déplacement nécessitant de rester sur place, après accord préalable du Président.

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Le C.H.C.M, par l’intermédiaire de la F.F.H.M. et de la F.F.FORCE, a la possibilité de proposer à ses adhérents des formations relatives à la Force Athlétique, l’Haltérophilie et la Remise en Forme. Le choix des stagiaires financés par le Club est laissé à l’entière discrétion du Président.

Le C.H.C.M, par l’intermédiaire de la F.F.H.M.F.A.C et de la F.F.FORCE, a la possibilité de proposer à ses adhérents des formations d’arbitrage dans les disciplines de compétition que sont la Force Athlétique et l’Haltérophilie. Les adhérents intéressés doivent en faire la demande auprès du Président.

Les entraîneurs et leurs assistants sont à la disposition de tous les adhérents, compétiteurs ou non, afin de répondre au mieux à leurs attentes et leur permettre de pratiquer dans les meilleures conditions d’exercice possibles.

Statuts et règlements intérieur